Archives du mot-clef Appel d'offres ouvert

Réalisation de 98 logements collectifs à rennes, ZAC Baud Chardonnet, «premium»..

Avis de marché
Travaux
Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Espacil Résidences
1 rue du Scorff
À l’attention de: François Driot
35042 Rennes
FRANCE
Téléphone: +33 299272000
E-mail: francois.driot@espacil.com
Fax: +33 9272034

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points
de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents
relatifs à un dialogue compétitif et à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou
des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des
points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SA d’HLM
I.3) Activité principale
Autre: SA d’HLM
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Appel d’offres pour la réalisation de 98 logements collectifs à rennes,
ZAC Baud Chardonnet, «premium».
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Code NUTS

II.1.5) Description succincte du
marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Appel d’offres pour la réalisation de 98 logements collectifs à Rennes,
ZAC Baud Chardonnet, «premium».

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
Information sur les lots
Lot nº: 1
Intitulé: Gros-oeuvre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 2
Intitulé: Ravalement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 3
Intitulé: Bardage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 4
Intitulé: Charpente et couverture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 5
Intitulé: Étanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 6
Intitulé: Menuiseries extérieures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 7
Intitulé: Mur rideau aluminium
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 8
Intitulé: Serrurerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 9
Intitulé: Portail de garage automatique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 10
Intitulé: Cloisons – doublage – faux plafond
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 11
Intitulé: Menuiseries intérieures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 12
Intitulé: Peinture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 13
Intitulé: Revêtement de sol – faïence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 14
Intitulé: Électricité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 15
Intitulé: Courants faibles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 16
Intitulé: Plomberie – chauffage – ventilation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 17
Intitulé: Ascenseur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340
Lot nº: 18
Intitulé: Aménagements extérieurs – espaces verts
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211340

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

Section IV: Procédure

IV.1) Type de procédure

IV.1.1) Type de procédure
Ouverte

IV.3) Renseignements d’ordre administratif

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.9.2014 – 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
7.7.2014

Réhabilitation et résidentialisation de 50 logements R+5. Certification Patrimoine Habitat et Environnement et label BBC Effinergie Rénovation..

Avis de marché
Travaux
Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Domaxis SA d’HLM
44 rue Saint-Charles – BP 575
À l’attention de: Monsieur Thomas-Elie Huber
75726 Paris Cedex 15
FRANCE
Téléphone: +33 143922587
E-mail: thomas-elie.huber@domaxis.fr
Fax: +33 143922547

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Tectum
Architectes-urbanistes
2 rue de la Vanne
À l’attention de: Mme Lescure
92120 Montrouge
FRANCE
Téléphone: +33 141174160
E-mail: tectum@tectum.fr
Fax: +33 142531027

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents
relatifs à un dialogue compétitif et à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou
des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des
points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Bailleur social
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Réhabilitation et résidentialisation du bâtiment F (50 logements) à
Ecquevilly (78920).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Résidence du
Parc
1 à 5 allée Anne Franck
78920 Ecquevilly
Code NUTS

II.1.5) Description succincte du
marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Réhabilitation et résidentialisation de 50 logements R+ 5. Certification
Patrimoine Habitat & Environnement et Label BBC Effinergie Rénovation

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les travaux sont réalisés en Entreprise générale ou groupement d’entreprises pour les lots suivants. La liste des
lots est donnée à titre indicatif.
Lot 01 : Gros-Œuvre – Traitement des façades
Lot 02 : Étanchéité
Lot 03 : Sans objet
Lot 04 : Chauffage – Ventilation
Lot 05: Plomberie
Lot 06 : Électricité
Lot 07 : Plafonds suspendus
Lot 08 : Menuiseries intérieures bois
Lot 09 : Métallerie serrurerie
Lot 10 : Revêtements de sols durs – Faïence – Sols souples
Lot 11 : Peinture
Lot 12 : VRD – Aménagements extérieurs – Espaces verts
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Conformément aux CCTP.
calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options:
en mois: 4 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d’exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du
marché:

Entreprise générale ou groupement d’entreprises.

III.1.4) Autres conditions particulières
L’exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du
commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
— déclaration à souscrire suivant le modèle joint au RPAO
— attestations d’assurance de responsabilité civile et décennale en cours de validité (année 2014)
— un extrait d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (K
ou KBis) datant de moins de 3 mois
— les pièces prévues à l’article 46 du code des marchés publics
— attestations datées et signées en original que le candidat n’a pas fait l’objet , au cours des 5 dernières
années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles
L.8221-1, L.8221-2, L.8221-3, L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11, L.8241-1 et
L.8241-2 du code du travail
— attestation sur l’honneur certifiant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement aux
regards des articles L.1211-10,
L.3243-1, L.3143-2
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — justificatifs du chiffre
d’affaires du candidat sur les 3 premiers exercices clos ainsi que tous les documents complémentaires énumérés au
RPAO
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— justificatifs des compétences techniques récents dans les domaines concernés portant sur des opérations de
taille comparables,
— justificatifs de moyens matériels et humains,
— qualification QUALIBAT minimum déclarée : EFF4 / CA8.

Section IV: Procédure

IV.1) Type de procédure

IV.1.1) Type de procédure
Ouverte

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés
ci-dessous
1. Le prix des prestations. Pondération 45
2. Les garanties professionnelles, financières et de qualité des candidats. Pondération 15
3. Leur valeur technique (mémoire technique à joindre). Pondération 25
4. La capacité du candidat à réaliser une opération environnementale P H &
E. Pondération 15
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d’ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
0041F
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l’accès aux documents: 15.9.2014
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30.9.2014 – 12:00

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1) Renouvellement
Il s’agit d’un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance
4 boulevard du Palais
75055 Paris
FRANCE
Téléphone: +33 144325151
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
8.7.2014

Réalisation de 24 logements collectifs

Maître de l’ouvrage : SCI Varreddes EVA, s/c Général Foy Investissement, 14 rue de la Petite Sensive, B.P.
62312, 44323 Nantes Cedex 3.

1 – Objet de la consultation : Réalisation de 24 logements collectifs 77 Varreddes.

2 – Nombre et consistance des lots : Les travaux seront réalisés en une seule tranche et décomposés en 18
lots :
Lot, désignation des lots :
04 : Gros oeuvre
06 : Etanchéité
07 : Menuiseries extérieures, fermetures, portes de hall
08 : Menuiseries intérieures
09 : Cloisons, doublage, isolation
09 bis : Isolation sous chape
10 : Electricité, courants faibles
11 : Ventilation mécanique contrôlée
12 : Plomberie, sanitaires, chauffage gaz
13 : Serrurerie
14 : Carrelages, faïences
14 bis : Chapes
15 : Peinture, revêtements muraux, finitions nettoyage
16 : Revêtements de sols souples
17 : Ravalement
18 : Voirie, assainissement
19 : Réseaux divers
20 : Espaces verts, clôtures
3 – Modalités d’attribution des marchés : Marchés attribués en corps d’états séparés ou à un groupement
 » entreprise générale « . Pour une soumission par lot, une entreprise peut soumissionner pour un ou plusieurs lots.
4 – Période d’exécution du chantier :
Démarrage : 4ème trimestre 2014
Livraison : 4ème trimestre 2015
5 – Modalités de retrait du DCE : Dossier de consultation à commander ou à télécharger (contre paiement) à
compter du 21 juillet 2014, chez Hélio Graphic sur le site http://www.docuworld.fr/Espace-client
Pour toute demande d’information complémentaire :
heliographicao@nantes.docuworld.fr.
Adresse de retrait : Hélio Graphic, Centre Chester Carlson, ZAC du Moulin des Landes, 2 rue Gutenberg, 44980
St-Luce-sur-Loire, Tél. : 02 51 13 39 21.
6 – Justificatifs à produire : Les justificatifs demandés figurent dans le Règlement de Consultation (RC) du
DCE.
7 – Renseignements divers : Tous les renseignements d’ordre administratif et technique sont à demander à :
Pour les lots 4 à 17 à Général Foy Investissement, Service Technique, Tél. : 02 51 12 79 04, Fax : 02 51 12 79
05
Pour les lots 18 à 20 au cabinet ALP, M. POTTIER, Tél. : 02 40 15 18 77
8 – Réception des offres : Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : SCI
Varreddes EVA, lot(s), n°….  » Ne pas ouvrir « . Il est impératif de faire figurer sur l’enveloppe le ou les lots
concernés.
Ce pli devra être adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à :
Général FOY Investissement pour les lots 4 à 17
Cabinet ALP pour les lots 18 à 20
9 – Délai de validité des offres : Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la
date limite arrêtée pour leur remise.
10 – Date limite de réception des offres : 18 septembre 2014 à 12 heures.

Réalisation de 84 logements collectifs et d’un parking en sous-sol angle rue A.-Mimoun et allée J.-Bart

Maître d’ouvrage : SCCV Aulnay Aquilon, représentée par son co-gérant Gambetta Ile-de-France,
Monsieur BOUILLOT, 92 bd du Montparnasse, 75014 Paris, Tél. : 01 44 10 77 77.
Maîtrise d’oeuvre : Cabinet Synthèse Architecture, 35-37 rue Berthollet, 94110 Arcueil.
Economiste : Cabinet Synthèse Architecture, 35-37 rue Berthollet, 94110 Arcueil.
Bureau de contrôle : Socotec, Agence Construction Seine-St-Denis, Centre d’affaires Paris Nord, Le
Continental, B.P. 306, 93153 Le Blanc Mesnil Cedex.
Coordinateur Santé Sécurité : Qualiconsult Sécurité, 13 rue Charles-Cros, 93297 Tremblay-en-France.
1 – Passation du marché : Appel d’offres ouvert.
Objet du marché : Réalisation de 84 logements collectifs et d’un parking en sous-sol dans la commune
d’Aulnay-sous-Bois (93) à l’angle de la rue A.-Mimoun et de l’allée J.-Bart.

2 – Désignation des lots : Les travaux définis ci-dessus font l’objet de 17 lot(s). La décomposition en
lots définie au Cahier des Clauses Techniques Particulières est la suivante :
Liste des lots :

01  : Terrassements, gros oeuvre, maçonnerie
04  : Etanchéité
05  : Ravalement, bardage
07  : Cloisons, doublages, faux plafonds
08  : Menuiseries extérieures, fermetures
09  : Menuiseries intérieures, portes de placards
10  : Serrurerie, portes des halls
11  : Electricité, courants forts, courants faibles
12  : Plomberie sanitaire, VMC, chauffage
13  : Papier peint, peinture
14  : Carrelage, faïence
15  : Sols souples
16  : Ascenseurs
17  : Porte de garage
18  : Espaces verts
19  : VRD
23  : Surveillance de chantier
Les travaux définis ci-dessus seront réalisés:
•soit : en une seule tranche globale de 84 logements
•soit : en deux tranches telles que définies ci-après :
 Tranche 1 : bâtiment C – 37 logements
 Tranche 2 : bâtiments A et B – 47 logements avec un décalage prévisionnel de 9 mois par rapport à la
tranche 1.
•soit : en une tranche ferme de 37 logements bâtiment C et une tranche conditionnelle de 47 logements
bâtiments A et B.
Dans l’hypothèse de la réalisation d’une tranche conditionnelle les prix feront l’objet d’une actualisation.
La remise des prix devra répondre aux trois hypothèses selon les différents actes d’engagements.
3 – Délai global d’exécution : Dans le cas d’une unique tranche, il sera au maximum de 19 mois TCE période
de préparation comprise. Ce délai sera allongé de 9 mois dans le cas où la réalisation se ferait en deux
tranches.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux : 4°  trimestre 2014.
4 – Modalités d’attribution des lots : Les marchés seront conclus en corps d’états séparés.
5 – Mise à disposition des dossiers : Les dossiers de consultation seront retirés auprès de Electrogeloz
Ivry, via son site internet www.electrogeloz.com à compter du 18/07/2014.
Electrogeloz Ivry, Parc d’activités Léapark, Bât A, 122-130 rue Marcel-Hartmann, 94200 Ivry-sur-Seine.
6 – Date limite de réception des offres : Les offres seront adressées à l’attention de M. BOUILLOT, reçues
ou déposées contre récépissé à l’adresse suivante : 92 boulevard du Montparnasse, 75014 Paris aux horaires
suivants de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30, du lundi au vendredi.
au plus tard le 15 septembre 2014 à 17 h 00.
7 – Justifications à produire :

1° – Des renseignements permettant d’évaluer son expérience, ses capacités professionnelles (certificats de
qualité), techniques et financières (CA des 3 derniers exercices) ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des
personnes habilitées à l’engager
2° – La copie du ou des jugements prononcés, s’il est en redressement judiciaire
3° – La déclaration sur l’honneur fournie au dossier, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat
n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l’ordonnance du 6 juin 2005.
4° – Une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de
sécurité sociale prévue à l’article L243-15 émanant de l’organisme de protection sociale chargé du recouvrement
des cotisations et contributions datant de moins de six mois.
5° – Les attestations d’assurances – responsabilité civile et décennale.
6° – L’extrait Kbis datant de moins de trois mois.
8 – Autres renseignements :
•La sélection des candidats sera faite sur les critères suivants :
 Prix : noté sur 6 points
 Valeur technique : noté sur 4 points
•L’unité monétaire souhaitée : l’Euro.
•Les offres seront rédigées en langue française.
9 – Renseignements : Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au
cours de leur étude, les candidats devront s’adresser à : SCCV Aulnay Aquilon, Monsieur STCHOUROFF, 92 bd du
Montparnasse, 75014 Paris, Tél. : 01 44 10 77 77.
10 – Délai de validité des offres : 120 jours.

Remplacement des menuiseries bois sur trois résidences

Maître d’ouvrage : «  Domofrance  », 110 avenue de la Jallère, 33042 Bordeaux Cedex, Tél. :
05 56 07 94 38.
Maître d’oeuvre : Sans objet.
Mode de passation choisi :

 Entreprise générale
 Corps d’état séparés
 Groupement d’entreprises
Objet de la consultation : Remplacement des menuiseries bois.
Lieu d’exécution des travaux : Résidences Bonnefin à Bordeaux, Croutet à Blasimon et Poncet à
Libourne.
Désignation des lots :

1  : Menuiserie bois
Délais d’exécution prévisionnels :
Début des travaux : 01/09/2014.
Durée des travaux : 4 mois incluant la période de préparation.
Modalité d’obtention des dossiers : Ils peuvent être retirés, à partir du 18/07/2014, auprès du site
«  marchés sécurisés.fr  ».
Date limite de remise des offres : 02/09/2014.
Présentation des offres : Précisée dans le règlement de consultation du dossier.
Personne à contacter pour renseignement complémentaire : F. LE FLOC’H, Service Technique et Ingénierie,
Tél. : 05 56 07 94 49.

Construction de 83 logements

Maître d’ouvrage : SCCV Les Balcons de Châteaubanne

Maître d’ouvrage délégué : Urbat Promotion Logement Immeuble Oxygène, 1401 avenue du Mondial 98, 34965
Montpellier Cedex 2

Objet : Construction de 83 logements en 1 tranche de travaux :

Numéro et désignation des lots :
02ADémolitions
02BTerrassements de masse
03Soutènements
10Voiries – réseaux secs et humides – ouvrages divers
13Espace verts
14Clôtures
20Gros oeuvre
21Isolation projetée
23Etanchéité
24Menuiseries extérieures aluminium
26Menuiseries extérieures PVC
29Serrurerie
29bisPortails automatiques
30Cloisonnements – Plâtrerie
31Revêtements durs
33Menuiseries intérieures
36ECS solaire collective
37Plomberie – Sanitaire
37bisMeubles cuisines et salle de bain
38Appoint gaz solaire collectif
39Ventilation Mécanique Contrôlée
45Electricité – chauffage
46Courants Faibles
48Ascenseur
50Peinture – Papiers peints
51Revêtements de façades – monocouche – RME – lasure
Délai global TCE 22 mois
Modalité d’obtention du dossier d’appel d’offres : Dossiers contre paiement chez Mirog, 64 rue de la Garde,
ZAC de la Millonne, 83140 Six Fours Les Plages, Tél. : 04 94 94 88 01, Fax : 04 94 30 20 22.
Ce dossier est également disponible sur notre site : ubat.com, appels d’offre, identifiant : urbat – mot de passe : technique -
dossiers en consultation – Les Balcons de Châteaubanne/La Seyne sur Mer
Modalité de remise des offres : Doivent être adressées au Maître d’ouvrage : Urbat Promotion Logement
Immeuble Oxygène, 1401 avenue du Mondial 98, 34965 Montpellier Cedex 2, Tél. : 04 67 14 13 46, Pour le 31 juillet
2014.
Date d’envoi de l’avis à la publication : Au plus tôt.

Service d’entretien ménager des parties communes intérieures

Identification de l’organisme qui passe le marché : Espace Habitat Construction, 15 rue Chanoinesse, 75004
Paris

Objet du marché :

Site : PERSAN (département 95) – Résidence « Le Chemin de Halage ». Immeuble collectif composé de 73 logements
répartis en 2 bâtiments composés de 4 halls (2 par bâtiments) ,4 ascenseurs, 4 cages d’escaliers, 2 parkings en
rez-de-chaussée (1 par bâtiment) et 1 parking extérieur, 2 locaux VO et un local Vélo (par bâtiment).

Motif du rectificatif : Prorogation
Date limite de remise des offres :
au lieu de : lundi 28 juillet 2014 avant 12h00
lire : lundi 18 août 2014 avant 12h00

Réhabilitation de 15 logements individuels « Le Bourg I », Le Clion-sur-Mer, Pornic.

Réhabilitation de 15 logements individuels
« Le Bourg I », Le Clion-sur-Mer, Pornic
APPEL D’OFFRES OUVERT

Identification du maître d’ouvrage : SA Espace Domicile.

Siège social : 13, avenue Barbara, 44570 Trignac.
Adresse postale : BP 200, 44604 Saint-Nazaire cedex.
Lieu d’exécution : ‘Le Bourg l’ : 14,16,18, 20, rue de la Corbinière, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 13, 44210 Le
Clion-sur-Mer.
Durée des travaux : 12 mois (y compris congés) à partir de septembre 2014.
- No et désignation des lots :
Lot 1 : isolation extérieure, ravalement.
Lot 2 : couverture.
Lot 3 : menuiseries extérieures.
Lot 4 : électricité, VMC.
Lot 5 : clôtures, boîtes aux lettres.
Lot 6 : VRD.

Procédure de passation : appel d’offres ouvert avec variantes limitées et options.

Les quantitatifs TCE font partie du dossier de consultation.
Cette consultation ne fait pas l’objet d’une procédure de dématérialisation. Durée de validité des offres : 365
jours.
Conditions principales de l’appel d’offres :

I -Date limite de réception des offres : les offres et pièces annexes devront être adressées par dépôt
contre récépissé ou par La Poste par lettre avec AR impérativement avant le 29 juillet 2014 à 17 h 00 (terme
impératif). II -Dépôt des dossiers : les offres et pièces annexes seront à adresser, sous double enveloppe
à M. le Président d’Espace Domicile : envois par courrier : BP 200, 44604 Saint-Nazaire cedex.

Dépôt au siège : 13, avenue Barbara, 44570 Trignac.
L’enveloppe extérieure incluant toutes les pièces mentionnées dans les articles 5 et 6.1 du RCAO portera la mention
‘Ne pas ouvrir avant la date limite. Appel d’offres ‘Le Bourg I -Le Clion-sur-Mer’, lot no et désignation, coordonnées
de la société’.
III -Communication des pièces du projet aux entrepreneurs : les pièces du projet seront consultables et
téléchargeables gratuitement en cliquant sur le lien ci-dessous à partir du 7 juillet 2014 : www.ao-espace-domicile.fr La version papier du projet sera à la disposition des entrepreneurs à
partir du 7 juillet 2014 à l’adresse suivante : MD Graphie, 13, boulevard de la Fraternité, 44600 Saint-Nazaire. Tél.
02 28 54 05 60, fax 02.28.54.05.50.
Elles seront remises contre un chèque d’un montant de 75 euros et de 15 euros par lot supplémentaire établi à
l’ordre d’Espace Domicile. Le maître d’ouvrage se réserve le droit d’encaisser le ou les chèques cautions dans la
situation où l’entreprise commanderait un dossier et ne répondrait pas.
IV -Critères de sélection des candidatures et des offres :
Les offres seront sélectionnées en fonction des critères pondérés suivants : -valeur technique {30 %),
qualifications professionnelles (Qualibat,.), liste des références et des moyens de l’entreprise,
- prix des prestations (70 %).
V -Renseignements :
D’ordre technique et administratif : Mme Guénolée Coueron, SA Espace Domicile, tél. 02 40 22 92 46.
Date d’envoi à la parution : 4 juillet 2014.

Réhabilitation de 6 logements collectifs « Le Quarteron de l’isle » à Saint-Brévin-les-Pins.

Réhabilitation de 6 logements collectifs « Le Quarteron de l’isle » à Saint-Brévin-les-Pins
APPEL D’OFFRES OUVERT

identification du maître d’ouvrage : SA Espace Domicile.

Siège social : 13, avenue Barbara, 44570 Trignac.
Adresse postale : BP 200, 44604 Saint-Nazaire cedex.
Lieu d’exécution : ‘Le Quarteron de l’isle’ : 39, rue de Pornic, 44250 Saint-Brévin-les-Pins.
Durée des travaux : 12 mois (y compris congés) à partir de septembre 2014.
- No et désignation des lots :
Lot 1 : isolation extérieure, ravalement.
Lot 2 : couverture, charpente.
Lot 3 : menuiseries extérieures, métallerie.
Lot 4 : chaudière.
Lot 5 : électricité.
Lot 6 : espaces verts, terrasses.
Lot 7 : VRD.

Procédure de passation : appel d’offres ouvert avec variantes limitées et options.

Les quantitatifs TCE font partie du dossier de consultation.
Cette consultation ne fait pas l’objet d’une procédure de dématérialisation.
Durée de validité des offres : 365 jours.
Conditions principales de l’appel d’offres :

I. Date limite de réception des offres : les offres et pièces annexes, devront être adressées par dépôt
contre récépissé ou par la Poste par lettre avec AR impérativement avant le 29 juillet 2014 à 17 h 00 (terme
impératif).

II. Dépôt des dossiers :
Les offres et pièces annexes seront à adresser, sous double enveloppe à M. le Président d’Espace Domicile.
Envois par courrier : BP 200, 44604 Saint-Nazaire cedex.
Dépôt au siège : 13, avenue Barbara, 44570 Trignac.
L’enveloppe extérieure incluant toutes les pièces mentionnées dans les articles 5 et 6.1 du RCAO portera la mention
‘ne pas ouvrir avant la date limite, appel d’offres ‘Le Quarteron de l’isle -Saint-Brévin’, lot no et désignation,
coordonnées de la société’.
III. Communication des pièces du projet aux entrepreneurs : les pièces du projet seront consultables et
téléchargeables gratuitement en cliquant sur le lien ci-dessous à partir du 7 juillet 2014 : www.ao-espace-domicile.fr La version papier du projet sera à la disposition des entrepreneurs à
partir du 7 juillet 2014 à l’adresse suivante : MD Graphie, 13, boulevard de la Fraternité, 44600 Saint-Nazaire, tél.
02 28 54 05 60, fax 02.28.54.05.50.
Elles seront remises contre un chèque d’un montant de 75 euros et de 15 euros par lot supplémentaire établi à
l’ordre d’Espace Domicile. Le maître d’ouvrage se réserve le droit d’encaisser le ou les chèques cautions dans la
situation où l’entreprise commanderait un dossier et ne répondrait pas.
IV. Critères de sélection des candidatures et des offres :
Les offres seront sélectionnées en fonction des critères pondérés suivants :
-valeurtechnique (30 %), (qualifications professionnelles (Qualibat,.), liste des références et des moyens de
l’entreprise,
- prix des prestations (70 %).
V. Renseignements :
D’ordre technique et administratif : Mme Guénolée Coueron, SA Espace Domicile, tél. 02 40 22 92 46.
Date d’envoi à la parution : 4 juillet 2014.

Travaux d’entretien courant du patrimoine LOGIREM.

Avis de marché
Travaux
Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Logirem
111 boulevard National, BP 204
Point(s) de contact: Pôle technique Dex
13302 Marseille Cedex 3
FRANCE
E-mail: dex.poletechnique@logirem.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points
de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents
relatifs à un dialogue compétitif et à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou
des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des
points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SA d’HLM
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché à bon de commande travaux d’entretien courant du patrimoine LOGIREM
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Corse, Alpes
Maritimes, Var Bouches du Rhône et
Vaucluse
Code NUTS FR831,FR823,FR826,FR83,FR832,FR825,FR824
II.1.3) Information sur le marché public, l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
L’avis concerne un marché public

II.1.5) Description succincte du
marché ou de l’acquisition/des acquisitions
L’opération est divisée en 40 lots géographique et techniques qui ont fait l’objet d’un premier appel d’offre, 19
lots sont relancés dans le cadre du présent appel d’offre et seront attribués au candidats selon leur capacité à
réaliser les services dans les délais prévus et selon les prescriptions du CCTP :
Lot 1 – Corse du Sud – Travaux d’entretien courant maçonnerie
Lot 2 – Corse du Sud – Travaux d’entretien courant menuiserie
Lot 3 Corse du Sud – Travaux d’entretien courant Serrurerie/Métallerie
Lot 4 – Corse du Sud – Travaux d’entretien courant Plomberie
Lot 5 – Corse du Sud – Travaux d’entretien courant Electricité
Lot 6 – Corse du Sud – Sans objet
Lot 7 – Corse du Sud – Travaux d’entretien courant Etanchéité
Lot 8 – Corse du Sud – Travaux d’entretien courant TCE – (Maçonnerie,
Menuiserie, Serrurerie/Métallerie, Plomberie, Electricité, Peinture,
Papier peint, vitrerie, revêtement de sol)
Lot 9 – Haute Corse – Travaux d’entretien courant maçonnerie
Lot 10 – Haute Corse – Travaux d’entretien courant Menuiserie
Lot 11 – Haute Corse – Travaux d’entretien courant Serrurerie/Métallerie
Lot 12 – Haute Corse – Travaux d’entretien courant Plomberie
Lot 13 – Haute Corse – Travaux d’entretien courant Electricité
Lot 14 – Haute Corse – Travaux d’entretien courant Peinture – Papier Peint
- Vitrerie – Revêtements de sol
Lot 15 – Haute Corse – Travaux d’entretien courant Etanchéité
Lot 16 Haute Corse – Travaux d’entretien courant TCE (Maçonnerie,
menuiserie, Serrurerie/Métallerie, plomberie, Electricité, Peinture,
Papier peint, Vitrerie, Revêtements de sol)
Lot 17 – Alpes Maritimes – travaux d’entretien courant Maçonnerie lot 18 – Alpes Maritimes – Sans objet
Lot 19 – Alpes Maritimes – Travaux d’entretien courant
Serrurerie/Métallerie
Lot 20 – Alpes Maritimes – sans objet
Lot 21 – Alpes Maritimes – sans objet
Lot 22 – Alpes Maritimes – sans objet
Lot 23 – Alpes Maritimes – sans objet
Lot 24 – Alpes Maritimes – sans objet
Lot 25 – Alpes Maritimes – sans objet
Lot 26 – Var – sans objet
Lot 27 – Var – sans objet
Lot 28 – Var – sans objet
Lot 29 – Var – sans objet
Lot 30 – Var – Travaux d’entretien courant Peinture, Papier peint,
Vitrerie, Revêtements de sol
Lot 31 – Var – sans objet
Lot 32 – Var – sans objet
Lot 33 – Bouches du Rhône/Vaucluse – sans objet
Lot 34 – Bouches du Rhône/Vaucluse – sans objet
Lot 35 – Bouches du Rhône/Vaucluse – sans objet
Lot 36 – Bouches du Rhône/Vaucluse – sans objet
Lot 37 – Bouches du Rhône/Vaucluse – sans objet
Lot 38 – Bouches du Rhône/Vaucluse – sans objet
Lot 39 – Bouches du Rhône/Vaucluse – Travaux d’entretien courant
Etanchéité
Lot 40 – Bouches du Rhône/Vaucluse – sans objet

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les marchés ont été répartis en 40 lots, sont relancés 19 lots. Par principe les marchés ont une durée d’un an :
du 1.7.2014 au 30.6.2015.
Date de commencement prévisionnel des marchés : 1.7.2014 pour l’ensemble des lots ou à leur date de notification si
celle-ci est postérieure. Pour les présents lots la notification interviendra postérieurement au
1.7.2014, la première période commencera à compter de la date de notification et prendra fin au 30.6.2015.
Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une année complète et ce dans les mêmes termes, au maximum
trois fois. Leur durée ne pourra excéder 4 ans. les lots ne sont pas divisibles et chacun fera l’objet d’un marché
séparé.
A titre informatif, il est précisé que les travaux à la relocation concernent pour LOGIREM, entre 5 % et 7 % du
patrimoine chaque année.
Le patrimoine LOGIREM se décompose en fonction des zones géographiques concernées comme suit :
- Corse du Sud – 14 Résidences – 1112 logements
- Haute Corse – 16 résidences – 1291 logements
- Alpes Maritimes – 49 résidences – 1752 logements
- Var – 24 résidences – 682 logements
- Bouches du Rhône/Vaucluse – 267 résidences – 16 524 logements
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3) Durée du marché ou délai d’exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Information sur les lots
Lot nº: 1
Intitulé: Lot 1 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant maconnerie
1) Description succincte
Lot 1 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant maçonnerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 2
Intitulé: Lot 2 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant menuiserie
1) Description succincte
Lot 2 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant menuiserie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 3
Intitulé: Lot 3 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant serrurerie/metallerie
1) Description succincte
Lot 3 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant serrurerie/métallerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 4
Intitulé: Lot 4 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant plomberie
1) Description succincte
Lot 4 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant plomberie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 5
Intitulé: Lot 5 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant electricite
1) Description succincte
Lot 5 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant electricité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 6
Intitulé: Lot 6 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant peinture,
papier peint, vitrerie, revetement de sol
1) Description succincte
Lot 6 – Corse du Sud – travaux d’entretien peinture, papier peint vitrerie, revêtment de sol non concerné par le
présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 7
Intitulé: Lot 7 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant etancheite
1) Description succincte
Lot 7 – Corse du Sud – travaux d’entretient courant etanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 8
Intitulé: Lot 8 – Corse du Sud – travaux d’entretien courant TCE
1) Description succincte
Lot 8 – Corse du Sud – Travaux d’entretien courant TCE (lots Maçonnerie,
Menuiserie, Serrurerie/Métallerie, Plomberie, Electricité, Peinture,
Papier Peint, Vitrerie, Carrelage Mural, Revêtement sol)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 9
Intitulé: Lot 9 – Haute Corse – travaux d’entretien maconnerie
1) Description succincte
Lot 9 – Haute Corse – Travaux d’entretien courant Maçonnerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 10
Intitulé: Lot 10 – Haute Corse – travaux d’entretien courant menuiserie
1) Description succincte
Lot 10 – Haute Corse – Travaux d’entretien courant Menuiserie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 11
Intitulé: Lot 11 – Haute Corse – travaux d’entretien courant serrurerie/metallerie
1) Description succincte
Lot 11 – Haute Corse – Travaux d’entretien courant Serrurerie/Métallerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 12
Intitulé: Lot 12 – Haute Corse – travaux d’entretien courant plomberie
1) Description succincte
Lot 12 – Haute Corse – Travaux d’entretien courant Plomberie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 13
Intitulé: Lot 13 – Haute Corse – travaux d’entretien courant electricite
1) Description succincte
Lot 13 – Haute Corse – Travaux d’entretien courant electricite
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 14
Intitulé: Lot 14 – Haute Corse – travaux d’entretien courant peinture,
papier peint, vitrerie, revetement de sol
1) Description succincte
Lot 14 – Haute Corse – travaux d’entretien courant peinture, papier peint,
vitrerie, revêtements de sol
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 15
Intitulé: Lot 15 – Haute Corse – travaux d’entretien courant etancheite
1) Description succincte
Lot 15 – Haute Corse – travaux d’entretien courant etanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 16
Intitulé: Lot 16 – Alpes Maritimes – travaux d’entretien courant tce
1) Description succincte
Lot 16 – Alpes Maritimes – travaux d’entretien courant TCE (lot
Maçonnerie, Menuiserie, Serrurerie/Métallerie, Plomberie, Electricité,
Peinture, Papier peint, Vitrerie, Carrelage mural, Revêtement se sol)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 17
Intitulé: Lot 17 – Alpes Maritimes – travaux d’entretien courant maconnerie
1) Description succincte
Lot 17 – Alpes Maritimes – Travaux d’entretien courant Maçonnerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 18
Intitulé: Lot 18 – Alpes Maritimes – travaux d’entretien courant menuiserie
1) Description succincte
Lot 18 – Alpes Maritimes – Travaux d’entretien courant Menuiserie Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 19
Intitulé: Lot 19 – Alpes Maritimes – travaux d’entretien courant serrurerie/metallerie
1) Description succincte
Lot 19 – Alpes Maritimes – Travaux d’entretien courant
Serrurerie/Métallerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 20
Intitulé: Lot 20 – Alpes Maritimes – travaux d’entretien courant plomberie
1) Description succincte
Lot 20 – Alpes Maritimes – Travaux d’entretien plomberie Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 21
Intitulé: Lot 21 – Alpes Maritimes – travaux d’entretien electricite
1) Description succincte
Lot 21 – Alpes Maritimes – Travaux d’entretien electricité non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 22
Intitulé: Lot 22 – Alpes Maritimes – travaux d’entretien papier peint,
peinture, vitrerie, revetement de sol
1) Description succincte
LOT 22 – Alpes Maritimes – Travaux d’entretien Peinture, papier Peint,
Vitrerie, Carrelage mural, Revêtement de sol Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 23
Intitulé: Lot 23 – Alpes Maritimes – travaux d’entretien etancheite
1) Description succincte
Lot 23 – Alpes Maritimes – Travaux d’entretien Etanchéité Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 24
Intitulé: Lot 24 – Alpes Maritimes – travaux d’entretien TCE
1) Description succincte
Lot 24 – Alpes Maritimes – Travaux d’entretien TCE Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 25
Intitulé: Lot 25 – VA – travaux d’entretien maconnerie
1) Description succincte
Lot 25 – VAR – Travaux d’entretien Maçonnerie Non concerné par le présent appel d’offres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 26
Intitulé: Lot 26 – Var – travaux d’entretien menuiserie
1) Description succincte
Lot 26 – Var – Travaux d’entretien Menuiserie Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 27
Intitulé: Lot 27 – Var – travaux d’entretien serrurerie/metallerie
1) Description succincte
Lot 27 – Var – Travaux d’entretien Serrurerie/Métallerie Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 28
Intitulé: Lot 28 – Var – travaux d’entretien plomberie
1) Description succincte
Lot 28 – Var – Travaux d’entretien Plomberie Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 29
Intitulé: Lot 29 – Var – travaux d’entretien electricite
1) Description succincte
Lot 29 – Var – Travaux d’entretien Electricité Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 30
Intitulé: Lot 30 – Var – travaux d’entretien courant peinture, papier peint, vitrerie, revetement de sol
1) Description succincte
Lot 30 – Var – Travaux d’entretien Papier Peint, Peinture, Vitrerie,
Carrelage mural, Revêtements de sol
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 31
Intitulé: Lot 31 – Var – travaux d’entretien courant etancheite
1) Description succincte
Lot 31 – Var – Travaux d’entretien Etanchéité Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 32
Intitulé: Lot 32 – Var – travaux d’entretien courant TCE
1) Description succincte
Lot 32 – Var – Travaux d’entretien TCE Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 33
Intitulé: Lot 33 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse travaux d’entretien courant maconnerie
1) Description succincte
Lot 33 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – Travaux d’entretien Maçonnerie Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 34
Intitulé: LOT 33 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – travaux d’entretien courant menuiserie
1) Description succincte
LOT 33 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – Travaux d’entretien Menuiserie Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 35
Intitulé: LOT 35 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – travaux d’entretien serrurerie/metallerie
1) Description succincte
LOT 35 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – Travaux d’entretien
Serrurerie/Métallerie Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 36
Intitulé: LOT 36 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – travaux d’entretien courant plomberie
1) Description succincte
LOT 36 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – Travaux d’entretien Plomberie Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 37
Intitulé: LOT 37 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – travaux d’entretien courant electricite
1) Description succincte
LOT 37 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – Travaux d’entretien Electricité Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 38
Intitulé: Lot 38 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – travaux d’entretien courant peinture, papier peint, vitrerie,
revetement de sol
1) Description succincte
Lot 38 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – Travaux d’entretien Peinture, papier peint, Vitrerie, Carrelage mural,
Revêtements de sol Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 39
Intitulé: Lot 39 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – travaux d’entretien courant etancheite
1) Description succincte
Lot 39 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – Travaux d’entretien Etanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000
Lot nº: 40
Intitulé: Lot 40 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – travaux d’entretien courant
TCE
1) Description succincte
Lot 40 – Bouches-du-Rhône/Vaucluse – Travaux d’entretien TCE Non concerné par le présent appel d’offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les
réglementent:

Sur fonds propres. Délai de paiement : 60 Jours à réception

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du
marché:

Groupement solidaire d’opérateurs économiques

III.1.4) Autres conditions particulières
L’exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront
transmettre dûment renseigné les documents suivants : DC1 et DC2 – formulaire CERFA téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : La preuve de la capacité du
candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des références professionnelles attestant de sa compétence
à réaliser les travaux objet de la présente consultation au cours des 3 dernières années en matière d’exécution
de marché de même
« dimensionnement » économique (intervention sur patrimoine multiple répartis sur une zone géographique équivalente).
Les références devront être contrôlable par LOGIREM. A cet effet, la liste de références devra comporter les
mentions suivantes :
- l’intitulé du marché, sa localisation et son importance (nombre de sites et localisation géographique)
- Le nom et les coordonnées des donneurs d’ordres publics ou privés, la nature et le montants des travaux réalisés
annuellement
La période d’exécution, délais d’intervention et d’exécution.
La preuve de la capacité du candidat pourra également être apportée par la présentation des éléments suivants
:
-Moyens humains (effectifs par catégorie de personnels) et matériels organisationnels et techniques (qualifications,
outillage, matériels,
équipements techniques…) dont elle dispose
- Savoir faire en rapport avec l’objet du marché
- Ses éventuels labels qualité
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Entretien courant Maçonnerie : Qualibat 1111 – 1142 -2111 -2121 -2132
-2141 – 2162 – 2282 – 3101 – 3111 – 3121 – 3193 – 4111 – 4112 – 4131 -
4132 – 6111 – 6252 – 6311 – 6312 – 6343 – 7122
Entretien courant Menuiserie : Qualibat 3511 – 4311 – 4312 – 4342 – 4362 -
4411 – 4571 – 4572 – 4711 – 6111
Entretien courant Serrurerie/Métallerie : Qualibat 4411 – 4412 -4571 -
4572 – 4581 – 4582
Entretien courant Plomberie : Qualibat 5111 – 5112 – 5142 – 5311 – 5322 -
7112
Entretien courant Electricité : Qualifelec Indice E1 – Indice E2 – Mention
CH – Mention SEH – Indice T1 – Indice CF1 – BCA
Entretien Courant Peinture, papier Peint, Vitrerie, Revêtements de sol,
Carrelage – Qualibat 4111 – 4112 – 4711 – 6111 – 6112 -6161 – 6221 – 6252
- 6311
Entretien courant Etanchéité – Qualibat 1111 – 3211 – 3212 – 3221 – 3222 -
3233 – 3241 – 3411 – 3412 – 3413
Les attestations de formations obligatoires à la prévention des risques liés à l’amiante à détenir au titre de la
sous section 4 permettant d’intervenir sur les matériaux
suceptibles de libérer des fibres d’amiante, pour le personnel encadrant et le personnel opérateur de chantier

Section IV: Procédure

IV.1) Type de procédure

IV.1.1) Type de procédure
Ouverte

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans
le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d’ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DEX POLE TECHNIQUE – APPEL D’OFFRE N°2 – MARCHES A BON DE COMMANDE
ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l’accès aux documents: 29.8.2014 – 16:00

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29.8.2014 – 16:00

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l’ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1) Renouvellement
Il s’agit d’un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les candidats pourront télécharger le DCE sur le site
www.marches-securises.fr. Pour ce faire, une personne physique doit impérativement s’inscrire en
ligne en renseignant un identifiant et un mot de passe. Cette inscription est gratuite. Dans le cadre où un candidat
rencontrerait des difficultés lors du téléchargement, il pourra contacter l’Assistance hotline du site au 0825 745
746. Le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est l’envoi sur support
papier (les plis doivent être transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l’heure
de leur réception et de garantir leur confidentialité).
Les modalités de transmission des supports physiques sont développées dans le règlement de consultation
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Marseille
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille Cedex 6
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal de grande instance de Marseille
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille Cedex 6
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction des recours
Tribunal de grande instance de Marseille
rue Joseph Autran
13281 Marseille Cedex 6
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
4.7.2014